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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE
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REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE
HSE SAS

Numéro de dépôt :
3672312
Date de dépôt :
26/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2019
REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE de HSE

Présentation de la marque REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE

Déposée le 26 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HSE domicilié(e) Habitation Saint Etienne - 97213 - GROS MORNE et immatriculée sous le numéro RCS 398 035 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith LLP, Alexandra Néri, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT-ETIENNE est expirée depuis le 26 août 2019.

HSE a également déposé les autres marques suivantes : BLACK SHERIFF , DE CANNE ET D'OR , BAGASSE , SAINT-ETIENNE , LES FINITIONS DU MONDE , HSE HABITATION SAINT-ETIENNE , RAGTIME


HSE SAS - Habitation Saint Etienne - 97213 - GROS MORNE - SIREN 398035303


Cabinet Herbert Smith LLP, Alexandra Néri, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Errata de l'enregistrement - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

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